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Marques déposées par Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
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LICENSES NATIONALES.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICENSES NATIONALES.FR
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur, EPA

Numéro de dépôt :
3915591
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
LICENSES NATIONALES.FR de Agence Bibliographique de l\'Enseignement Supérieur

Présentation de la marque LICENSES NATIONALES.FR

Déposée le 24 avril 2012 par Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LICENSES NATIONALES.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur, EPA domicilié(e) 227 avenue Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur, Mlle Christine Fleury domicilié(e) 227 avenue Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France.

La marque LICENSES NATIONALES.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENSES NATIONALES.FR est expirée depuis le 24 avril 2022.

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur a également déposé les autres marques suivantes : Theses.fr


Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur, EPA - 227 avenue Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France


Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur, Mlle Christine Fleury - 227 avenue Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.